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Nous avons appris le 1er mai le décès de SARBACANE survenu le 2 avril 2014. C'est avec beaucoup de tristesse que nous rapportons cette nouvelle. Ceux qui ont reçu son aide savent à quel point elle était efficace et humaine. Elle manquera terriblement à ce forum L'équipe de Surendettement S'en Sortir.

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 La charte en entier

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Sarbacane
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Messages : 1389
Date d'inscription : 22/08/2009
Age : 59
Localisation : Finistère sud (Bretagne)

MessageSujet: La charte en entier   Sam 22 Aoû - 18:10

Notre forum fait référence a:

Il s'inscrit dans le cadre des lois en vigueur:
- Loi no. 78-17 du 6 janvier 1978 "informatique, fichiers et libertés",
- Loi no. 78-753 du 17 juillet 1978 sur l'accès aux documents administratifs,
- Loi no. 85.660 du 3 juillet 1985 sur la protection des logiciels,
- Loi no. 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique,
- Loi no. 92-597 du 1er juillet 1992 (code de la propriété intellectuelle).

De manière générale, les administrateurs et le modérateurs ont le droit de faire tout ce qui est nécessaire pour assurer le bon fonctionnement des moyens informatiques du forum. Ils informent, dans la mesure du possible, les utilisateurs
de toute intervention susceptible de perturber ou d'interrompre l'utilisation habituelle des moyens
informatiques. Sauf cas de force majeur, nous même n'ayant pas été prévenu.
Les administrateurs n'ouvrent de compte qu'aux utilisateurs ayant pris connaissance et signé le présent
document, et peuvent le fermer définitivement s'ils ont des raisons de penser que
l'utilisateur viole les règles énoncées ici.

Les comptes et mots de passe sont nominatifs, personnels et incessibles (ils ne peuvent être prêtés).Chaque utilisateur est responsable de l'utilisation qui en est faite.
L'utilisateur préviendra l'administrateur si son mot de passe ne lui permet plus de se connecter ou s'il
soupçonne que son compte est violé. Un nouveau mot de passe lui sera communiqué.

Charte - Conduite a tenir sur le forum -
Responsabilités
L'inscrïption à ce forum est gratuite. Nous insistons sur le fait que vous devez respecter les règles détaillées ci-dessous et ci-dessus. Lors de votre phase d'inscrïption, si vous êtes d'accord avec les règles, veuillez l'indiquer ici » et cliquer sur le bouton « S'inscrire ».

Bien que les administrateurs et les modérateurs du Forum Surendettement essaient d'écarter tout message répréhensible de ce forum, il leur est impossible de contrôler tous les messages. Ceux-ci expriment uniquement les opinions de leur auteur. Les propriétaires du Forum Surendettement n'entendent donner ni approbation, ni improbation des propos émis sur ce forum. Ils ne sauraient être considérés comme responsables du contenu des messages dont ils ne sont pas les auteurs.

En acceptant ces règles, vous vous engagez à n'écrire aucun message à caractère obscène, vulgaire, discriminatoire, menaçant, diffamatoire, injurieux, portant atteinte au droit de la personnalité (droit au respect de la vie privée, droit à l’image, droit au secret professionnel), à la sécurité des personnes et des biens et au code de la propriété intellectuelle (piratage et intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications) ou contraire aux lois et règlements en vigueur.

Vous autorisez les hébergeurs Surendettement à supprimer, modifier, déplacer ou fermer n'importe quel message pour n'importe quelle raison et sans autorisation préalable de votre part.

Des bénévoles identifiés comme étant "Modérateur" ont été sélectionnés par l'équipe du Forum Surendettement pour veiller à ce que les membres inscrits puissent s'exprimer dans les meilleures conditions possibles tout en respectant cette charte. En cas de manquement à ces règles, ceux-ci peuvent notamment être amenés à exclure définitivement un utilisateur ne respectant pas cette charte.

Conduite à tenir sur le forum

1. Pas de propos tombant sous le coup de la loi (piratage, incitation à la haine raciale, révisionnisme ou négationnisme etc...). Respectez les droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle.

2. La courtoisie est de rigueur sur ce forum : pour une demande de renseignements bonjour et merci devraient être des automatismes. Vous pouvez débattre sur des idées, mais pas sur les personnes.

3. Ne sont pas autorisés les pseudos qui contiennent une adresse mail, messagerie instantanée ou web. Il vous est fortement déconseillé également d'utiliser ce que vous employez par ailleurs comme identifiant de sécurité (par exemple identifiant servant à vous connecter à votre FAI, à votre banque...).

4. La participation aux discussions sur le forum sous de multiples pseudos est interdite. (Multinick)

5. Ce forum est un lieu d'échange et d'entraide la réponse à une question peut intéresser d'autres personnes. Ne demandez donc pas dans votre premier message une réponse en privé par mail ou en MP.

6. Ayez une démarche d'entraide. Ce forum n'est pas un lieu de discussion sur la politique ou qui est responsable. Toutes idées ou raisonnement (aussi géniaux soient ils) doivent reposer sur des faits établis et non sur de vagues suppositions personnelles, basées sur d'intimes convictions. Etant sur un forum publique, les discussions religieuses ou politiques ne sont pas tolérées.

7. Pas de conversation privée sur le forum, et pas d'échanges de coordonnées privées. Le mail ou les messages privés sont faits pour ça.

8. Ne vous appropriez pas les informations d'autrui, citez vos sources.Obligatoire pour les citations, toutes citations non référencées sera supprimées.

9. Les doublons ne sont pas autorisés. Merci de ne pas poster le même sujet dans plusieurs rubriques pour éviter l'éparpillement des discussions.

10. Les publicités commerciales sont interdites. Les liens externes doivent s'échanger en privé. Aucune adresse internet n'est acceptée en tant que signature.Sauf autorisation de l'administrateur.

11. Les titres des messages doivent être explicites. Merci d'éviter autant que possible de dériver hors du fil du sujet.
Ils seront supprimés.

12. Respectez les lecteurs du forum, n'écrivez pas vos messages en style SMS ou phonétique. Utilisez la fonction "prévisualisation" pour vous relire et limiter les fautes d'orthographe.Les posts en majuscules pour attirer l'attention des lecteurs seront supprimés.

13. Tout acte de modération est écrit en rouge ; dans les autres cas les modérateurs s'expriment à titre personnel. Les critiques ou les commentaires sur la modération doivent être effectués en message privé.

Si vous rencontrez un message que vous jugez illégal ou contraire à la bonne marche de ce forum, merci de contacter les modérateurs ou l'administrateur par l'intermédiaire de a messagerie pivée. Merci de justifier clairement la raison de votre demande de modération. Tout abus sera sanctionné.

Limites de responsabilité

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L’utilisateur s’engage à ce que les contenus qu’il publie ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient, il garantit le forum Surendettement contre tous recours fondés directement ou indirectement sur ces propos et son contenu utilisateur, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre du Forum Surendettement.

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